TEXTES JURIDIQUES

Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1612/MESRSI/CAB/SGG du 21 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du service des œuvres universitaires des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1611/MESRSI/CAB/SGG du 21 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du laboratoire de recherche des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1609/MESRSI/CAB/SGG du 21 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du service de l’innovation des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1608/MESRSI/CAB/SGG du 21 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du service planification et projets des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1607/MESRSI/CAB/SGG du 21 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du service des formations continues des institutions d’enseignement supérieur.

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Décrets VF

DÉCRET D/2024/ 0059 /PRG/CNRD/SGG du 16 mars 2024 portant limogeage de cadres à la présidence de la république

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1606/MESRSI/CAB/SGG du 21 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement des bibliothèques universitaires des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1605/MESRSI/CAB/SGG du 20 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du laboratoire didactique des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1604/MESRSI/CAB/SGG DU 20 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement de la cellule interne d’assurance qualité des institutions d’enseignement supérieur.

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Arrêtés VF

Arrêté A/2024/1603/MESRSI/CAB/SGG du 20 novembre 2024, portant création, organisation et fonctionnement du service sport, arts et culture des institutions d’enseignement supérieur.

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